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Mise en avant

Assemblée de la province Sud, de grands projets malgré les contraintes

Actualité

- 26/10/2021

Les subventions de la semaine

Actualité

- 22/10/2021

Agir pour l’avenir malgré les contraintes

Actualité

- 20/10/2021

Les gardes-nature et les agents des parcs provinciaux ont dû diversifier leurs m...

Actualité

- 08/10/2021

Les subventions de la semaine

Actualité

- 30/09/2021

Révision du Code de l’environnement à Thio

Actualité

- 26/08/2021

Demande d'accès aux informations environnementales

Démarche

565 résultats

du 22/10/2021 au 06/11/2021

Etude d'impact

Étude d'impact environnemental - SANTACROCE Ghislain-extension des mises en vale...

Demande d'autorisation de défrichement

Démarche - Environnement

Déclaration de projet de plantation

La déclaration de projet de plantation permet : de s'assurer que les contraintes réglementaires existantes, s'il y a, sont respectées ; d'optimiser le suivi des surfaces et des espèces plantées dans ...

Démarche - Développement rural

Aide aux associations et groupements professionnels

Le dispositif "Aide aux associations et groupements professionnels" concerne les demandes de subvention pour financer un ou plusieurs projets spécifiques dans les domaines suivants :Développement rura...

Démarche - Environnement

Agrément des opérateurs de collecte et de traitement des déchets

Les déchets encadrés par la réglementation élargie des producteurs (REP) de la province Sud doivent être collectés et traités dans des installations faisant l'objet d'un agrément de la province Sud. ...

Démarche - Environnement

Appel à projets : Économie circulaire

Afin de poursuivre la dynamique engagée en 2020, la province Sud et l’ADEME renouvellent leur appel à projets pour accompagner au nécessaire changement des comportements et favoriser la mutation vers ...

Démarche - Environnement

Appel à projets : Prévention et valorisation des biodéchets

Par cet appel à projets, l’ADEME et la province Sud souhaitent accompagner les collectivités locales et les professionnels producteurs de biodéchets à mieux prévenir, trier et valoriser les biodéchets...

Démarche - Environnement

Appel à projets : Alternatives aux produits plastiques à usage unique

Dans le cadre de la politique portée en matière de prévention et de gestion des déchets au travers notamment du Schéma Provincial de Prévention et de Gestion des Déchets 2018-2022 de la province Sud, ...

Démarche - Environnement

Appel à projets : Développement des équipements de « collecte préservante pour l...

Par cet appel à projets, la province Sud et l’ADEME souhaitent accompagner les collectivités locales dans le développement d’équipements pour une collecte dite préservante afin de promouvoir et renfor...

Démarche - Environnement

Autorisation de boisement

Les boisements, dont le programme appréhendé dans son ensemble constitue une superficie supérieure à 0,5 hectare, sont soumis à autorisation préalable de la province Sud.

Démarche - Environnement

Régime d'information préalable relatif aux défrichements

Est soumis au régime d'information préalable, le défrichement entrant dans le cadre d'actes ou de travaux rendus nécessaires : Par des mesures de suivi environnemental ou compensatoires prescrites pa...

Démarche - Environnement

Régime d'information préalable relatif aux espèces protégées

La collecte et l'utilisation d'espèces protégées sont réglementés (articles 240-1 à 240-12 du code de l'environnement) afin de vérifier que le prélèvement ou la destruction projetés ne nuisent pas a...

Démarche - Environnement

Régime d'information préalable relatif aux espèces exotiques envahissantes

Les actions rendues nécessaires par les mesures de suivi environnemental ou compensatoires prescrites par la province Sud sont soumises au régime d'information préalable. À voir aussi Autorisation ...

Démarche - Environnement

Régime d'information préalable relatif aux aires protégées

Les actes et travaux rendus nécessaires pour les mesures de suivi environnemental ou compensatoires prescrites par la province Sud sont soumis au régime d'information préalable. Le régime d'i...

Démarche - Environnement

Permis de chasser (renouvellement)

Le permis de chasser est obligatoire, à l'exception des propriétaires fonciers chassant sur leurs propres terrains. En revanche, l'assurance est obligatoire pour tous. Le permis de chasser est renouve...

Démarche - Environnement

Inscription au réseau des ambassadeurs du lagon

Qu'est-ce que les réseau des ambassadeurs du lagon ? Depuis juin 2016, pour relayer l’action de la province Sud afin de mieux protéger l’ensemble patrimonial des écosystèmes marins du lagon et le val...

Démarche - Environnement

ICPE - Déclaration

Les ICPE sont énumérées dans une nomenclature qui les soumet, selon l'importance des risques ou des pollutions qu'elle peut générer, à un régime de classement (déclaration, autorisation simplifiée ou ...

Démarche - Environnement

ICPE - Autorisation simplifiée

Démarche - Environnement

ICPE - Autorisation

Démarche - Environnement

Dérogation relative aux espèces protégées (endémiques, rares ou menacées)

Démarche - Environnement

Dérogation relative aux espèces exotiques envahissantes

Une dérogation est nécessaire pour tout projet à finalité pédagogique ou scientifique exigeant de détenir, transporter, utiliser, vendre ou acheter tout ou partie d'un spécimen vivant appartenant à un...

Démarche - Environnement

Dérogation relative aux aires protégées

Sont soumis à dérogation : Effectuer une collecte ou un prélèvement de faune, flore ou minéraux dans une aire protégée (uniquement à des fins scientifiques ou de régulation d'espèces envahissantes...

Démarche - Environnement

Dérogation de chasse de nuit

La chasse de nuit ainsi que l'usage d'un foyer lumineux sont interdits en tout temps et pour toutes catégories d'animaux. La nuit s'entend de la période...

Démarche - Environnement

Déclaration de transfert de ressources naturelles

L'accès aux ressources biologiques, biochimiques ou génétiques peut être soumis soit à autorisation de collecte soit à déclaration de collecte.Après obtention de l'arrêté d'autorisation ou du récépiss...

Démarche - Environnement

Déclaration de défrichement

Est soumis à déclaration préalable : Le défrichement ou programme de défrichement portant sur une surface supérieure ou égale à 10 hectares et inféri...

Démarche - Environnement

Déclaration de collecte de ressources naturelles

Sont soumis à déclaration : l'accès aux ressources biologiques, biochimiques ou génétiques en vue de leur utilisation à des fins de connaissance sur la biodiversité, de conservation en collection ou d...

Démarche - Environnement

Autorisation relative aux espèces exotiques envahissantes

À des fins commerciales, agricoles, piscicoles ou pour des motifs d'intérêt général, sont soumis à un régime d'autorisation la production, la détention, le transport, l'utilisation, le colportage, la ...

Démarche - Environnement

Autorisation de défrichement

Sont soumis à autorisation : Le défrichement de terrains situés : - Au-dessus de 600 mètres d'altitude ; - Sur les pentes supérieures ou é...

Démarche - Environnement

Autorisation de collecte de ressources naturelles

Sont soumis à autorisation : L'accès aux ressources biologiques, biochimiques ou génétiques à des fins commerciales, industrielles, biotechnologiques ou de bio prospection avec un objectif économique...

Démarche - Environnement

Aide à la mise en conformité à la réglementation des installations classées pour...

L'aide à la mise en conformité à la réglementation des installations classées pour la protection de l'environnement consiste en la prise en charge, par la province, du financement des programmes d'inv...

Démarche - Jeunesse

Appel à projets forum 100 % Jeunesse Développement Durable

1. Contexte En 2020, la crise sanitaire ...

Démarche - Environnement

Autorisation relative aux écosystèmes d'intérêt patrimonial

Les écosystèmes protégés au titre du code de l'environnement de la province Sud sont : les forêts denses humides sempervirentes ;les forêts sclérophylles ;les mangroves ;les herbiers dont la surface e...

Démarche - Environnement

Inscription au dispositif de lutte contre le gaspillage alimentaire « A la canti...

L’objectif est de mettre les élèves au cœur d’un dispositif concret afin qu’ils puissent prendre conscience du gaspillage alimentaire mais aussi de : Sensibiliser et informer les élèves Identifier le...

Démarche - Environnement

Demande de subvention prévention et gestion des déchets

Le dossier de demande est étudié par le Comité de gestion ADEME/ Province Sud et peut recevoir un avis favorable, auquel cas une participation au montant global demandé est versée. Cette subvention n'...

Démarche - Environnement

Inscription au dispositif d'aire éducative environnementale (A2E)

L'A2E peut concerner des représentants de la société civile : usagers, associations, chercheurs, spécialistes et collectivités territoriales. Il n'a pas de statut juridique et son existence n'implique...

Démarche - Environnement

Inscription au dispositif classe verte du Parc provincial de la Rivière Bleue (P...

Organisation L’enseignant accompagne sa classe et est secondé par des animateurs-éducateurs diplômés et qualifiés dans les activités de loisirs. Des intervenants en éducation à l’environnement peuven...

Démarche - Environnement

Parc provincial de la Rivière Bleue - Abonnement

Des abonnements annuels sont proposés aux personnes souhaitant accéder au parc tout au long de l'année.

Démarche - Environnement

Parc zoologique et forestier Michel Corbasson - Abonnement

Des abonnements annuels sont proposés aux personnes souhaitant accéder au parc tout au long de l'année.

Démarche - Divers

Budget participatif

Du 19 avril au 1er août 2021, la province Sud vous invite à imaginer et proposer des projets d’utilité publique contribuant à l’amélioration du cadre de vie des résidents de la province Sud. Vous sou...

Démarche - Environnement

Dépôt de déchets inertes sur le site d’endigage de Koutio-Kouéta

Cette mise en paiement permet d'améliorer le niveau de service du site d'endigage de Koutio-Kouéta, tout en répondant aux objectifs suivants : prolonger la durée de vie du sitepermettre une meilleur...

Démarche - Environnement

Permis de chasser (demande initiale)

Démarche - Environnement

Évaluation environnementale

Une étude d’impact sur l’environnement (EIE) est une étude préalable à la mise en œuvre d’aménagements, d’ouvrage ou de travaux qui permet d’estimer leurs effets probables sur l’environnement. L...

Démarche - Divers

Service d’accès à la réglementation provinciale en vigueur (JuribaseWeb)

Le service JuribaseWeb vous permet de consulter les dispositions réglementaires adoptées par l'assemblée de la province Sud, son Bureau ou son président applicables en province Sud. De même, des te...

du 24/08/2021 au 08/09/2021

Consultation - clôturé

Etude d'impact environnemental - 2e période quinquennale 2019-2021 du site de Pi...

Demande d'autorisation de défrichement et de dérogation relative aux espèces protégées