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Mise en avant

Dépôt de déchets inertes sur le site d’endigage de Koutio-Kouéta

Démarche

ICPE - Autorisation

Démarche

Dérogation relative aux espèces protégées (endémiques, rares ou menacées)

Démarche

Demande de subvention

Démarche

Autorisation relative aux espèces exotiques envahissantes

Démarche

Dérogation relative aux aires protégées

Démarche

667 résultats

Démarche - Environnement

Autorisation relative aux écosystèmes d'intérêt patrimonial

Le code de l'environnement contribue à la préservation et à l'amélioration de l'état de conservation de la biodiversité afin d'assurer le maintien ou la restauration d'écosystèmes qui sont d'intérê...

Démarche - Développement rural

Autorisations de pêche professionnelle et de pêche côtière spécifique ainsi que leurs renouvellement...

Autoriser une activité économique aux pêcheurs qui souhaitent en faire leur activité professionnelle. Autoriser des pêches spécifiques pour certaines espèces afin de permettre, d'une part, aux pêcheur...

Démarche - Environnement

Attestation de réglage des limiteurs de pression acoustique

Les établissements ou locaux recevant du public et diffusant à titre habituel de la musique amplifiée sont soumis à différentes prescriptions fixées par la délibération n°71-2023/APS du 09 novembre 20...

Démarche - Environnement

Dérogation de chasse de nuit

La chasse en Nouvelle-Calédonie fait partie du patrimoine culturel et économique de Nouvelle-Calédonie. Afin de préserver les ressources naturelles vivantes d’une part, de protéger les milieux...

Démarche - Environnement

Lutte contre l'acajou amer

Originaire d’Amérique du Sud, l'acajou amer ( Cedrela odorata ) est reconnu envahissant dans 22 pays. Introduit en Nouvelle-Calédonie entre 1862 et 1908, à Yahoué, il est recensé dans les listes des ...

Démarche - Environnement

ICPE - Déclaration

Les Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) sont les usines, ateliers, dépôts, chantiers, et, d'une manière générale, les installations exploitées ou détenues par t...

Démarche - Environnement

Autorisation de défrichement

Les défrichements peuvent constituer une menace pour notre patrimoine naturel. On entend par défrichement toute opération qui a pour effet de supprimer la végétation d'un sol et d'en compromettre la...

Démarche - Environnement

Agrément des opérateurs de collecte et de traitement des déchets

Dans le cadre du principe de responsabilité élargie du producteur (REP), la province Sud a réglementé depuis 2008 six filières de gestion de déchets que sont : les huiles, les piles et accumulateurs, ...

Démarche - Environnement

Demande d'accès aux informations environnementales

Le code de l'environnement de la province Sud consacre un droit d'accès aux informations relatives à l'environnement. Après en avoir effectué la demande, si les conditions d'acceptation sont réunies,...

Démarche - Environnement

Signalement environnemental

Toute personne qui constate une situation d’atteinte à l’environnement peut le signaler à la province Sud, lorsque l'atteinte entre dans les champs de compétences ci-dessous : Installations classées p...

Démarche - Environnement

Demande de subvention prévention et gestion des déchets

Dans le cadre de sa stratégie de modernisation de la gestion des déchets, la province Sud et l’ADEME collaborent afin d’accompagner les acteurs locaux dans la mise en œuvre de projets en lien avec la ...

du 18/08/2024 au 02/09/2024

Etude d'impact - clôturé

Evolution du balisage maritime de l'Ilôt Maitre

Modification du balisage maritime des 300l de l'Ilôt Maitre, commune de Nouméa

Démarche - Environnement

Évaluation environnementale

Les projets de travaux, d'ouvrages ou d'aménagements publics et privés qui, par leur nature, leurs dimensions ou leur localisation, sont susceptibles d'avoir des incidences notables sur l'environnem...

Démarche - Environnement

Appel à projets : Économie circulaire

Le modèle circulaire proposé par l’économie circulaire, vise à développer de nouvelles manières de produire et consommer pour, d’une part, limiter la consommation de ressources et, d’autre part, réint...

Démarche - Divers

Budget participatif

Et vous ? Que feriez-vous pour votre Province ? Mon idée pour ma Province est un dispositif initié par la province Sud qui permet aux administrés de proposer des projets d'investissement, d'intérê...

Démarche - Environnement

Permis de chasse (demande initiale)

Démarche - Environnement

Permis de chasser (renouvellement)

Démarche - Environnement

Déclaration de collecte de ressources naturelles

En conformité avec le protocole de Nagoya sur l'accès et le partage des avantages découlant, la collecte et l'exploitation des ressources biologiques, génétiques et biochimiques (tout matériel issu ...

Démarche - Environnement

Autorisation de collecte de ressources naturelles

Démarche - Environnement

ICPE - Autorisation simplifiée

Démarche - Jeunesse

Dispositif forum 100% Jeunesse et Développement Durable

Il est proposé à destination des établissements scolaires le 9eme forum 100 % Jeunesse Développement Durable (JDD) et l’appel à projets période 2024. "Moi et mon environnement" Cette action of...

du 16/07/2024 au 31/07/2024

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental - La Voile du Rocher phase 3

Procédure de l'évaluation environnementale au titre des défrichements et de la SHON - Articles 130-3, 431-2

Démarche - Environnement

Accompagnement technique dans le secteur des déchets

En partenariat avec l’ADEME, la province Sud soutient les porteurs de projets et les collectivités engagés dans le modèle d’économie circulaire et favorise l’innovation technique, sociale et environne...

Démarche - Environnement

Demande d’autorisation exceptionnelle relative aux nuisances sonores

Démarche - Environnement

Étude d'impact relative aux nuisances sonores

Démarche - Environnement

Signalement d'une colonie de chauves-souris en province Sud

Les chauves-souris font partie de la famille des chiroptères et sont les seuls mammifères terrestres et volants de Nouvelle-Calédonie. Ce sont des animaux qui vivent en groupe, on dit qu’ils sont « gr...

Démarche - Environnement

Régime d'information préalable relatif aux espèces exotiques envahissantes

Les espèces exotiques envahissantes sont une menace grave pour la biodiversité calédonienne car elles nuisent aux espèces endémiques et à leurs habitats. Depuis l'adoption du code de l'environne...

Démarche - Environnement

Déclaration de défrichement

Démarche - Environnement

Dérogation relative aux espèces exotiques envahissantes

Démarche - Environnement

Exonération aux prescriptions relatives aux nuisances sonores

Démarche - Environnement

Déclaration de transfert de ressources naturelles

Démarche - Environnement

Inscription au dispositif classe verte du Parc Provincial de la Rivière Bleue (PPRB)

Le dispositif "Classe verte" est un séjour en classe d’une durée de 2 à 5 jours dans la nature, au cours duquel les élèves d’une ou plusieurs classes découvrent le milieu et participent à des activi...

Démarche - Environnement

Parc provincial des Grandes Fougères - Abonnement

Le Parc provincial des Grandes Fougères offre aux visiteurs un espace de détente et de découverte, en plein cœur de la forêt dense humide. Situé sur les communes de Moindou, Farino et Sarraméa, à 1h30...

Démarche - Environnement

Demande d'informations sur l'environnement

La province Sud concourt à la protection et à la valorisation de la biodiversité calédonienne ainsi qu’à la prévention et la réduction des impacts et menaces pesant sur l’environnement. Politique en f...

Démarche - Environnement

Inscription au dispositif d'aire éducative environnementale (A2E)

Une aire éducative environnementale est une zone maritime littorale ou une zone terrestre où sont menés des projets pilotés par les élèves et les enseignants d'un établissement scolaire, en partenar...

du 10/07/2024 au 26/07/2024

Etude d'impact - clôturé

EIE - DQ2 Site minier de GORO - PRNC - commune de Yaté

Demande d'autorisation de défrichement et de dérogation relative aux espèces protégées

Démarche - Divers

RGPD, exercez vos droits

La loi Informatique et libertés dans sa dernière version intègre le Règlement Européen sur la Protection des Données (RGPD) et s'applique à la Nouvelle-Calédonie. Ce règlement s’inscrit ...

du 04/07/2024 au 19/07/2024

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact dans le cadre de la reconstruction du Pont "Absinthe" sur la RP4, commune de Thio

Demande d'autorisation de défrichement

Démarche - Environnement

Inscription au réseau des ambassadeurs du lagon

La fréquentation des îlots et du lagon, notamment sur le Grand Nouméa, est inéluctablement à la hausse : + 470 % d’augmentation du nombre d’embarcations de plaisance entre 1980 et aujourd’hui ; + 83 ...

Démarche - Environnement

Autorisation de boisement

Au titre du code de l'environnement de la province Sud, sont considérés comme des boisements : la conversion anthropique directe de terres ayant vocation à accueillir des plantations d’essences fore...

Démarche - Environnement

Déclaration de changement d'exploitant d'une exploitation de boisement

Démarche - Environnement

Aide à la mise en conformité à la réglementation des installations classées pour la protection de l'...

L'aide à la mise en conformité à la réglementation des installations classées pour la protection de l'environnement consiste en la prise en charge, par la province, du financement des programmes d'inv...

du 21/04/2024 au 06/05/2024

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental - Exploitation de la mine Tomo chantiers SMMO Nord, Atelier et Vieill...

Demande d'autorisation de défrichement et de dérogation relative aux espèces protégées