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Mise en avant

Sensibiliser les écoliers sur le rôle des forêts

Actualité

- 10/05/2021

Lutter contre le gaspillage à la cantine

Actualité

- 04/05/2021

Règlementer la filière des « emballages » en province Sud

Actualité

- 29/04/2021

Code de l’environnement : votre avis nous intéresse.

Actualité

- 27/04/2021

L’accompagnement des entreprises, une priorité pour la Province !

Actualité

- 09/04/2021

La province Sud épaule la « ressourcerie solidaire » de Saint Vincent de Paul, u...

Actualité

- 09/04/2021

Service d’accès à la réglementation provinciale en vigueur (JuribaseWeb)

Démarche

525 résultats

le 25/05/2021

Événement - Animation

C'NATURE : Les oiseaux marins, sentinelles de l’océan et des milieux insulaires

Le mardi 25 mai à 18h – Auditorium de la province Sud.

le 16/04/2021

Appel d'offres - clôturé

Avis d'appel à concurrence relatif à la mise en gestion des aires protégées amén...

La province Sud lance un appel public à concurrence pour la mise en gestion des aires protégées aménagées de Netcha et des Chutes de la Madeleine.

du 16/04/2021 au 30/04/2021

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental - Travaux de recherche sur le site minier de Vulc...

Demande d'autorisation de défrichement

Démarche - Environnement

Dépôt de déchets inertes sur le site d’endigage de koutio-kouéta

Cette mise en paiement permet d'améliorer le niveau de service du site d'endigage de Koutio-Kouéta, tout en répondant aux objectifs suivants : prolonger la durée de vie du sitepermettre une meilleur...

le 30/06/2021

Événement - Animation

Mercredis nature du PZF : « Fou d'ailes »

« Fou d’ailes » Mercredi 30 juin de 8h à 11h30 au Parc Zoologique et Forestier.

Démarche - Développement économique et aides aux entreprises

Budget participatif

Du 19 avril au 2 juillet 2021, la province Sud vous invite à imaginer et proposer des projets d’utilité publique contribuant à l’amélioration du cadre de vie des résidents de la province Sud. Vous so...

du 09/04/2021 au 24/04/2021

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact environnemental - Pôle santé - Maison d'accueil spécialisée - ACS...

Procédure de l'évaluation envrionnementale au titre de la SHON - Article 130-3, 4°

le 03/04/2021

Info Presse

03/04/2021 - Requins : Des prélèvements ciblés pour assurer la sécurité de tous ...

Démarche - Environnement

Appel à projets : Alternatives aux produits plastiques à usage unique

Dans le cadre de la politique portée en matière de prévention et de gestion des déchets au travers notamment du Schéma Provincial de Prévention et de Gestion des Déchets 2018-2022 de la province Sud, ...

Démarche - Environnement

Agrément des opérateurs de collecte et de traitement des déchets

Les déchets encadrés par la réglementation élargie des producteurs (REP) de la province Sud doivent être collectés et traités dans des installations faisant l'objet d'un agrément de la province Sud. ...

Démarche - Développement économique et aides aux entreprises

ICPE - Déclaration

Les ICPE sont énumérées dans une nomenclature qui les soumet, selon l'importance des risques ou des pollutions qu'elle peut générer, à un régime de classement (déclaration, autorisation simplifiée ou ...

Démarche - Développement économique et aides aux entreprises

ICPE - Autorisation simplifiée

Démarche - Développement économique et aides aux entreprises

ICPE - Autorisation

Démarche - Environnement

Déclaration de transfert de ressources naturelles

L'accès aux ressources biologiques, biochimiques ou génétiques peut être soumis soit à autorisation de collecte soit à déclaration de collecte.Après obtention de l'arrêté d'autorisation ou du récépiss...

Démarche - Environnement

Permis de chasser (renouvellement)

Le permis de chasser est obligatoire, à l'exception des propriétaires fonciers chassant sur leurs propres terrains. En revanche, l'assurance est obligatoire pour tous. Le permis de chasser est renouve...

Démarche - Environnement

Permis de chasser (demande initiale)

Démarche - Environnement

Dérogation de chasse de nuit

La chasse de nuit ainsi que l'usage d'un foyer lumineux sont interdits en tout temps et pour toutes catégories d'animaux. La nuit s'entend de la période...

Démarche - Environnement

Régime d'information préalable relatif aux aires protégées

Les actes et travaux rendus nécessaires pour les mesures de suivi environnemental ou compensatoires prescrites par la province Sud sont soumis au régime d'information préalable. Le régime d'i...

Démarche - Environnement

Évaluation environnementale

Une étude d’impact sur l’environnement (EIE) est une étude préalable à la mise en œuvre d’aménagements, d’ouvrage ou de travaux qui permet d’estimer leurs effets probables sur l’environnement. L...

Démarche - Environnement

Autorisation de boisement

Les boisements, dont le programme appréhendé dans son ensemble constitue une superficie supérieure à 0,5 hectare, sont soumis à autorisation préalable de la province Sud.

Démarche - Environnement

Régime d'information préalable relatif aux espèces protégées

La collecte et l'utilisation d'espèces protégées sont réglementés (articles 240-1 à 240-12 du code de l'environnement) afin de vérifier que le prélèvement ou la destruction projetés ne nuisent pas a...

Démarche - Environnement

Régime d'information préalable relatif aux espèces exotiques envahissantes

Les actions rendues nécessaires par les mesures de suivi environnemental ou compensatoires prescrites par la province Sud sont soumises au régime d'information préalable. À voir aussi Autorisation ...

Démarche - Environnement

Dérogation relative aux espèces exotiques envahissantes

Une dérogation est nécessaire pour tout projet à finalité pédagogique ou scientifique exigeant de détenir, transporter, utiliser, vendre ou acheter tout ou partie d'un spécimen vivant appartenant à un...

Démarche - Environnement

Dérogation relative aux espèces protégées (endémiques, rares ou menacées)

Démarche - Environnement

Autorisation relative aux espèces exotiques envahissantes

À des fins commerciales, agricoles, piscicoles ou pour des motifs d'intérêt général, sont soumis à un régime d'autorisation la production, la détention, le transport, l'utilisation, le colportage, la ...

Démarche - Environnement

Déclaration de collecte de ressources naturelles

Sont soumis à déclaration : l'accès aux ressources biologiques, biochimiques ou génétiques en vue de leur utilisation à des fins de connaissance sur la biodiversité, de conservation en collection ou d...

Démarche - Environnement

Autorisation de collecte de ressources naturelles

Sont soumis à autorisation : L'accès aux ressources biologiques, biochimiques ou génétiques à des fins commerciales, industrielles, biotechnologiques ou de bio prospection avec un objectif économique...

Démarche - Environnement

Autorisation relative aux écosystèmes d'intérêt patrimonial

Les écosystèmes protégés au titre du code de l'environnement de la province Sud sont : les forêts denses humides sempervirentes ;les forêts sclérophylles ;les mangroves ;les herbiers dont la surface e...

Démarche - Environnement

Régime d'information préalable relatif aux défrichements

Est soumis au régime d'information préalable, le défrichement entrant dans le cadre d'actes ou de travaux rendus nécessaires : Par des mesures de suivi environnemental ou compensatoires prescrites pa...

Démarche - Environnement

Déclaration de défrichement

Est soumis à déclaration préalable : Le défrichement ou programme de défrichement portant sur une surface supérieure ou égale à 10 hectares et inféri...

Démarche - Environnement

Dérogation relative aux aires protégées

Sont soumis à dérogation : Effectuer une collecte ou un prélèvement de faune, flore ou minéraux dans une aire protégée (uniquement à des fins scientifiques ou de régulation d'espèces envahissantes...

Démarche - Environnement

Inscription au dispositif de lutte contre le gaspillage alimentaire « A la canti...

L’objectif est de mettre les élèves au cœur d’un dispositif concret afin qu’ils puissent prendre conscience du gaspillage alimentaire mais aussi de : Sensibiliser et informer les élèves Identifier le...

du 27/03/2021 au 09/04/2021

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact envrionnemental - Renforcement de la ligne 150 KV Ducos - Bouloup...

Demande d'autorisation de défrichement et d'impact sur un écosystème d'intérêt patrimonial

Démarche - Environnement

Demande de subvention prévention et gestion des déchets

Le dossier de demande est étudié par le Comité de gestion ADEME/ Province Sud et peut recevoir un avis favorable, auquel cas une participation au montant global demandé est versée. Cette subvention n'...

du 20/03/2021 au 03/04/2021

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental - Réaménagement de la patte d'oie de Thio

Demande d'autorisation de défrichement et d'impact sur un écosystème d'intérêt patrimonial

du 11/03/2021 au 25/03/2021

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental - Exploitation de la mine Dothio - Société Le Nic...

Demande d'autorisation de défrichement

Démarche - Culture et patrimoine

Appel à projets forum 100 % Jeunesse Développement Durable

1. Contexte En 2020, la crise sanitaire ...

Démarche - Enseignement

Exercez vos droits sur les données personnelles vous concernant

Vous souhaitez obtenir des informations sur les traitements de données personnelles gérés par la province Sud ou exercer vos droits sur les données vous concernant , utilisez ce form...

du 02/03/2021 au 16/03/2021

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental - Exploitation de la mine THIO PLATEAU - SLN - co...

Demande d'autorisation de défrichement et de dérogation relative aux espèces protégées

du 02/03/2021 au 16/03/2021

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact environnemental-lotissement PLAINE DES AMOUREUX ET PLAINE DE NASS...

demande d'autorisation de défrichement portant sur une surface surface supérieur ou égale à 30 ha et relative à l'évaluation environnementale)

du 11/03/2021 au 26/03/2021

Enquête publique - clôturé

Projet de délibération portant modification du code de l'environnement de la pro...

L’exécutif provincial a souhaité que les parcs provinciaux exclusivement terrestres soient chacun dotés d’un outil favorisant l’association des partenaires présents sur le territoire des parcs, notamm...

Démarche - Environnement

Appel à projets : Économie circulaire

Afin de poursuivre la dynamique engagée en 2020, la province Sud et l’ADEME renouvellent leur appel à projets pour accompagner au nécessaire changement des comportements et favoriser la mutation vers ...

Démarche - Environnement

Appel à projets : Développement des équipements de « collecte préservante pour l...

Par cet appel à projets, la province Sud et l’ADEME souhaitent accompagner les collectivités locales dans le développement d’équipements pour une collecte dite préservante afin de promouvoir et renfor...